Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELLEGANCE
Mme. Dina Curtil

Numéro de dépôt :
4279846
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2026
ELLEGANCE de Dina Curtil

Présentation de la marque ELLEGANCE

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par madame Dina Curtil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELLEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est madame Dina Curtil domicilié(e) 49 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Dina Curtil domicilié(e) 49 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France.

La marque ELLEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLEGANCE arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

Dina Curtil a également déposé les autres marques suivantes : UN FRAIS VILLAGE , ORBLANC , MILKEEZ , APERILLETTES , MILKANA CHEESE UP , MILKEEZ


Mme. Dina Curtil - 49 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France


Mme. Dina Curtil - 49 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Oeufs, lait et produits laitiers, notamment crème, sous toutes ses formes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations culinaires à base de petit-lait (produit laitier) et d'extraits végétaux ; mélanges crémeux (produits laitiers et extraits végétaux ) prêts à l'emploi pour la cuisine ; laits végétaux à boire ou à cuisiner ; préparations culinaires crémeuses à base d'extraits végétaux ; mélanges d'extraits de lait et/ou d'extraits végétaux pour la cuisine (aides culinaires), préparations pour sauces à base de fromage ou de crème ou d'extraits végétaux ou d'un mélange de ceux-ci ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et préparations prêtes à l'emploi pour faire des pâtisseries, crèmes glacées, crèmes desserts et préparations prêtes à l'emploi pour faire des crèmes desserts, crèmes pâtissières et préparations prêtes à l'emploi pour faire des crèmes pâtissières, entremets et préparations prêtes à l'emploi pour faire des entremets, semoule, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, gâteaux et préparations prêtes à l'emploi pour faire des gâteaux, crème anglaise, fourrage pour la pâtisserie, glaçage pour la pâtisserie, desserts lactés, préparations culinaires à base de petit-lait (produit laitier) et d'extraits végétaux pour la pâtisserie ;

Enseignement de la cuisine, formation professionnelle culinaire, divertissement sur le thème de la cuisine ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; éducation, enseignement, instruction ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de séminaires.